Code moto · Notions diverses

Assurance : obligatoire, même au garage

Mis à jour le 2 novembre 2026 · par l’équipe L’As du Code

La règle

Ta moto doit être assurée au minimum en responsabilité civile (« au tiers ») avant le premier trajet, et même si elle ne roule pas, tant qu’elle est en état de circuler.
Le tiers indemnise les autres (voiture abîmée, piéton blessé, ton passager) ; pour tes propres blessures, il faut une garantie du conducteur, très conseillée à moto.
Rouler sans assurance est un délit : amende forfaitaire de 500 € (400 € minorée, 1 000 € majorée) pour une première fois, jusqu’à 3 750 € au tribunal, suspension du permis jusqu’à 3 ans, immobilisation, fourrière ou confiscation de la moto.

Un accident à moto peut coûter très cher aux victimes : l’assurance garantit qu’elles seront indemnisées.

Au tiers = tu paies pour les autres, pas pour toi.

Tu viens d’assurer ta moto : le document de l’assureur sert de preuve pendant 15 jours, ensuite c’est le fichier qui fait foi.
Tu pars à l’étranger : demande à ton assureur une carte internationale d’assurance.

Une ou plusieurs bonnes réponses : il faut toutes les trouver.

Question 1

Mon passager est blessé dans un accident. Il est couvert par l’assurance de ma moto :

Il doit avoir sa propre assurance moto :

Voir la réponse

Bonne réponse : A et D

Le passager est une victime transportée : la responsabilité civile de la moto l’indemnise. Il n’a pas besoin d’une assurance moto à son nom.

Question 2

Je viens d’assurer ma moto. Le document remis par l’assureur sert de preuve d’assurance pendant :

Ensuite, c’est le fichier des véhicules assurés qui fait foi :

Voir la réponse

Bonne réponse : B et C

Le temps que le fichier des véhicules assurés soit à jour, le document remis à la souscription sert de preuve pendant 15 jours.